Terms and Conditions

Conditions Générales d’Utilisation

Bienvenue sur le site web de l’ASSOCIATION ATELIER ETTL ECO ART FARM. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site web de l’ASSOCIATION ATELIER ETTL ECO ART FARM. Elles s’appliquent à tous les utilisateurs du site.

2. Accès au Site

L’accès au site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion internet. L’ASSOCIATION ATELIER ETTL ECO ART FARM s’efforce de maintenir le site accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, mais ne peut garantir une disponibilité permanente. L’accès au site peut être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à niveau.

3. Contenu du Site

Le contenu du site (textes, images, vidéos, etc.) est fourni à titre informatif. L’ASSOCIATION ATELIER ETTL ECO ART FARM s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de l’ASSOCIATION ATELIER ETTL ECO ART FARM ou de ses partenaires, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’ASSOCIATION ATELIER ETTL ECO ART FARM.

5. Responsabilité

L’ASSOCIATION ATELIER ETTL ECO ART FARM ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder. Elle ne peut être tenue responsable des contenus des sites web vers lesquels des liens hypertextes sont établis.

6. Données Personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site web sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible ici.

7. Modifications des CGU

L’ASSOCIATION ATELIER ETTL ECO ART FARM se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site et entreront en vigueur dès leur publication. Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

8. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : mdfhcj143@gmail.com.